Le Club Perspectives Alsaciennes, cercle de réflexion réunissant des femmes et des hommes d’horizons politiques divers, revendique la sortie de l’Alsace du Grand Est, afin que soit respectée la volonté de la majorité des habitants de l’Alsace qui n’ont jamais été consultés à propos de cette fusion technocratique. Mais le retour à l’Alsace d’avant n’a pas de sens si elle ne jouit pas d’avantage de pouvoirs, de compétences, aussi bien au niveau de la région que de ses composantes, les territoires locaux.

C’est pourquoi, en partenariat avec des étudiants et des experts issus de l’Université de Strasbourg, nous avons réalisé une proposition de loi complète définissant le statut d’une collectivité unique libérée du Grand Est. Fruit de plusieurs mois de travail, ce texte juridiquement abouti est « prêt à voter ». Nos propositions comprennent un certain nombre de nouveautés par rapport aux travaux antérieurs (compétences nouvelles, mode d’élection, etc.). Vous pouvez le télécharger librement avec le lien ci-dessous.

Notre Proposition de loi pour une Collectivité territoriale d’Alsace (pdf)

Cette proposition de loi est la suite d’une ébauche que nous avions entreprise sur la gouvernance et l’architecture institutionnelle d’une nouvelle Alsace sous la forme d’un manifeste : L’Alsace que nous voulons (pdf)